Commentaire-Commissionposte-OrdonnanceStandardsminimum-20180830-FR.pdf Microsoft Word - ERL×UTERUNGEN_FRANZÃŒSISCH_20181206 1 Commentaire de la Commission de la poste du 30 août 2018 de l’ordonnance de la… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Législation
FR_Dokumentation_Poststellen_Aug._2024.pdf Schweizerische Eidgenossenschaft ConfëdëratËon suisse Confederazione Svizzera Confederaziun svizra 0 Commission fëdërale de la poste PostCom… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fermeture / transformation d'un office de poste / d'une agence
Empfehlung_Poststelle_Lausanne_1_Depot_FR_20211209.pdf Schweizerische Eidgenossenschaft Confëdëration suisse Confederazione Svizzera Confederaziun svizra 0 Commission fëdërale de la poste PostCom… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recommandations
Empfhelung_Poststelle_Fribourg_FR_20250612.pdf Schweizerische Eidgenossenschaft Confédération suisse Confederazione Svizzera Confederaziun svizra Recommandation N° 1 /2025 du 12 juin 2025… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recommandations
WEB3_012-POC-2001_JB2019_210x297_FR_RZ_Doppelseite_RZ.pdf Commission fédérale de la poste PostCom Rapport annuel 2019 2 3 Chère lectrice, cher lecteur Dans le secteur postal aussi, qui a dû s’adapter… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Rapports annuels
Breadcrumbs Documentation Consultations Consultations Consultations Révision de l’ordonnance sur les exigences minimales en matière de conditions de travail dans le domaine des services postaux…
Breadcrumbs Service universel Boîtes aux lettres Boîtes aux lettres Boîtes aux lettres Le nombre de boîtes aux lettres et l’heure des levées sont des paramètres importants du service universel postal. La…
Breadcrumbs Marchés postaux Relations internationales Relations internationales Relations internationales Depuis le milieu de l'année 2021, la PostCom est exclue des activités de l'ERGP, la Suisse et l'UE n'étant pas…
Breadcrumbs Documentation Accès aux documents officiels Accès aux documents officiels Accès aux documents officiels De quoi s'agit-il? En vertu de la loi sur la transparence, toute personne peut depuis 2006 exiger d’avoir accès à…
Breadcrumbs Service universel Service universel et accès Service universel et accès Service universel et accès Un bon service universel postal est indispensable à l'essor économique et aux besoins de communication d'une société…
En 2023, le marché postal suisse a connu une baisse des volumes et de son chiffre d’affaires En 2023, le chiffre d’affaires total du marché postal suisse s’est élevé à 4,12 milliards de francs (soit - 2,9% par rapport à 2022) pour un…
À Morges comme à Hellbühl, la Poste doit respecter les prescriptions de l’ordonnance sur la poste Le 28 mai 2024, la Municipalité de la Ville de Morges (VD) a saisi la PostCom pour lui demander de recommander à la Poste de continuer à…
