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Breadcrumbs Documentation Conférence sur les 10 ans de la PostCom Conférence sur les 10 ans de la PostCom Conférence sur les 10 ans de la PostCom Programme Liste des participants Portraits des intervenants et conférenciers (en langue allemande)…
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Breadcrumbs Page d'accueil PostCom Page d'accueil PostCom Page d'accueil PostCom Autorité indépendante, la PostCom veille à la qualité du service universel postal et à son financement. Elle observe les…
Breadcrumbs Documentation Recommandations Recommandations Recommandations 2024 Agence_postale_Morges_recommandation_3/2024 der PostCom du 13 juin 2024 Office_de_poste_Perly_Certoux_Beschluss_2/2024 der…
À Morges comme à Hellbühl, la Poste doit respecter les prescriptions de l’ordonnance sur la poste Le 28 mai 2024, la Municipalité de la Ville de Morges (VD) a saisi la PostCom pour lui demander de recommander à la Poste de continuer à…
La PostCom constate que les deux récents arrêts du TAF relatifs à la distribution de repas remettent en cause le champ de la régulation postale Au terme de l’analyse qu’elle a faite des deux arrêts rendus le 3 janvier 2024 par le Tribunal administratif fédéral (TAF), la Commission…
Madame Claudia Scheiner nommée nouvelle responsable de l’organe de conciliation Ombud-PostCom La Commission fédérale de la poste (PostCom) a nommé Madame Claudia Scheiner comme nouvelle responsable de l’organe de conciliation…
En 2023, le marché postal suisse a connu une baisse des volumes et de son chiffre d’affaires En 2023, le chiffre d’affaires total du marché postal suisse s’est élevé à 4,12 milliards de francs (soit - 2,9% par rapport à 2022) pour un…
Empfehlung-Zuerich-FlunternHottingenFriesenbergHeuried-2004-FR.pdf Microsoft Word - Empfehlung Zürich Sektoren Mitte-Süd u Ost_f_Sitzung 23.08… Eidgenössisches Departement für Umwelt, Verkehr, Energie und… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recommandations
Empfehlung_Poststelle_Steinen_DE_20171005.pdf Schweizerische Eidgenossenschaft Eidgenössische Postkommission PostCom Confdration suisse Confederazione Svizzera Confederaziun svizra… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recommandations
Empfehlung_Zunzgen_20161208_DE-Web.pdf Schweizerische Eidgenossenschaft Eidgenössische Postkommission PostCom Conf€d€ration suisse Confederazione Svizzera Confederaziun svizra… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recommandations
Empfehlung_Poststelle_Glattfelden_DE_20211209.pdf Schweizerische Eidgenossenschaft Confëdëration suisse ConfederazËone Svizzera Confederazlun svizra 0 Eidgenössische Postkommission PostCom… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recommandations
Empfehlung-Sessa-2012-FR.pdf Microsoft Word - Sessa_Empfehlung_f Kommission Poststellen Commission Offices de poste Commissione Uffici postali Cumissiun dals uffizis… Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recommandations
